Bioéthique

L'amendement no 1222 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Marc Delatte, pour soutenir l'amendement no 2272 rectifié.

Les amendements identiques nos 234 de Mme Emmanuelle Ménard et 343 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 823.

L'amendement no 1040 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement no 1251.

Les amendements identiques nos 1376 de M. Pascal Brindeau et 1421 de M. Pierre Dharréville sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 2200.

Ils tomberont si l'amendement du Gouvernement est adopté, mais s'il ne l'est pas, il nous faut bien connaître l'avis du ministre !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 74 Contre 21

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 10, 139 et 1408. L'amendement no 10 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 139.

Je suis saisi de neuf amendements identiques, nos 9, 140, 239, 1071, 1252, 1371, 1413, 1579 et 2181. L'amendement no 9 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 140.

L'amendement no 239 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1071.

L'amendement no 1252 de Mme Blandine Brocard est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 1371.

L'amendement no 1579 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 2181.

Je suis saisi de neuf amendements, nos 383, 344, 1225, 1228, 1234, 1414, 2099, 246 et 1327, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 344, 1225, 1228, 1234, 1414 et 2099 sont identiques, ainsi que les amendements nos 246 et 1327. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 383.

L'amendement no 1327 de M. Marc Le Fur l'est également. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 569, 1691 et 2273. La parole est à Mme Camille Galliard-Minier, pour soutenir l'amendement no 569.

Je suis saisi de six amendements, nos 15, 144, 1418, 1254, 597 et 1326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 15, 144 et 1418 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 15.

Les amendements nos 144 de M. Patrick Hetzel, 1418 de M. Marc Le Fur, 1254 de Mme Blandine Brocard, 597 de Mme Agnès Thill et 1326 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements, nos 329, 258, 261, 1023, 1044, 1434 et 264, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1023, 1044 et 1434 sont identiques. L'amendement no 329 de Mme Marie-France Lorho est défendu. Il en va de même des amendements nos 258 et 261 de Mme Emmanuelle Ménard. La parole est à M. Xavier Br...

Sur les amendements identiques nos 493 et 918, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 13, 145, 593 et 1420. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 13.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 493 et 918. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 493.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 11 Contre 57