Intervention de Irène Théry

Sans être une spécialiste des politiques familiales je les connais un peu, notamment en raison de mon expérience de plusieurs années en tant qu'administrateur de la caisse nationale des allocations familiales (CNAF). Cette fonction, à laquelle j'ai été moins assidue que je l'aurais souhaité du fait de ma charge de cours, m'a cependant donné à voir la complexité de la politique familiale. Je comprends à ce titre le sens des questions que vous m'avez posées en amont de la présente audition. Je vais tâcher à présent de répondre à quelques-unes d'entre elles.

À la question de savoir quelles sont les grandes évolutions de la famille depuis 1945 et si les politiques familiales devraient ou non s'y adapter, je répondrai tout d'abord que nous sommes héritiers d'un modèle familial juridique et pratique particulier, à savoir le modèle matrimonial de la famille. Dans le cadre de ce modèle, nous percevions une famille là où existait un mariage, y compris en l'absence d'enfant. En revanche, la présence d'un enfant ne suffisait pas à faire une famille. Par exemple, une femme seule et son enfant ne formaient pas une famille. Or le plus grand changement de ces dernières années est le suivant : nous percevons désormais une famille là où il y a un enfant et non plus là où il y a un mariage.

Ce changement accompagne la grande évolution que constitue le progrès survenu dans la valeur d'égalité des sexes. François de Singly, que vous avez entendu avant moi, défend pour sa part une autre thèse, celle de l'individualisation de la famille. Quant à moi, je n'ai jamais été convaincue par cette thèse. Il s'agit à mon sens d'une erreur de perspective que de croire que nos ancêtres étaient moins des individus que nous. Ils l'étaient en réalité tout autant. C'est d'ailleurs ce que nous apprennent les anthropologues, qui s'agacent de voir les sociétés qu'ils étudient en Amazonie ou en Papouasie-Nouvelle-Guinée dépeintes comme des sociétés qui ignoraient l'individu. Les sociétés traditionnelles comportent au contraire des individus, ainsi qu'une agency, une liberté d'action. Cependant, cette façon de pouvoir agir par soi-même n'est pas référée à un même monde de significations ou de valeurs que dans nos sociétés contemporaines. Ce sont donc les valeurs qui changent selon les époques, non l'existence ou l'inexistence d'individus. Il existait des individus au XVIIIe siècle comme il en existe aujourd'hui.

En revanche, les notions d'individualisme et d'individu prennent un autre sens à l'aune de la définition qu'en donne Louis Dumont, comme émergence de la valeur d'autonomie. Nos sociétés se caractérisent en effet par les valeurs de liberté, d'égalité et d'autonomie, qui ne marquaient pas en tant que telles les sociétés traditionnelles. Ces dernières étaient fondées sur le principe de la complémentarité hiérarchique. Dans ce cadre, une société forme un tout auquel chacun doit participer, mais cette participation se fait non suivant un principe d'égalité, mais suivant l'ordre des naissances, à partir d'une fonction ou d'un pouvoir donné – comme dans un organisme. En effet, s'il faut de tout pour faire un organisme – une tête, des mains, des pieds, un cœur – aucun de ces éléments n'est interchangeable avec les autres. Ces éléments sont, en outre, hiérarchisés. Les mains sont ainsi dirigées par la tête – caput, le chef. Dans les sociétés traditionnelles, la complémentarité hiérarchique signifie donc que chaque individu ou classe d'individus – noblesse, peuple, etc. – est indispensable au fonctionnement du tout, mais qu'il le fait à partir de ses prérogatives propres. Aucun horizon d'égalité ne se présente dans ce contexte.

Cependant, la hiérarchie ne se définit pas comme l'inégalité, mais comme ce que Louis Dumont appelle « l'englobement de la valeur contraire ». Les sociétés traditionnelles obéissent donc non à une logique d'inégalité des sexes, mais à une logique de complémentarité hiérarchique des sexes. Or il existe dans cette logique une vraie valeur du féminin. Il ne faut donc pas croire que les femmes du passé étaient sans pouvoir ou sans valeur. Mais cette valeur est englobée dans la valeur considérée comme supérieure du masculin. Et ce rapport peut s'inverser dans certains domaines de la vie. Dans le domaine de la maison, par exemple, le féminin peut devenir englobant et le masculin englobé.

Nous sommes héritiers en réalité d'une situation particulière. Alors que lors des grandes révolutions démocratiques du XVIIIe siècle, à commencer par la Révolution française, nous avons répudié un monde organisé sur le principe de l'ordre des naissances se poursuivant par un principe de complémentarité hiérarchique entre les individus et avons décrété les individus libres et égaux en droit, un domaine a fait exception à cette valeur d'égalité, et cette exception a été considérée comme justifiée. Il s'agit de la famille.

En effet, nous avons considéré pendant tout le XIXe siècle et une grande partie du XXe siècle que la famille pouvait et même devait continuer à être organisée selon le principe de la complémentarité hiérarchique, car ses composants ne sont ni semblables ni égaux : complémentarité hiérarchique des sexes à travers la puissance paternelle et la puissance maritale, et complémentarité hiérarchique des ascendants (adultes) et des descendants (enfants). Or depuis la mise en place de l'éducation des filles, nous vivons une révolution partiellement invisible, une révolution de velours qui tend à rejeter l'organisation des familles selon un mode hiérarchique au profit d'une organisation fondée sur le principe d'égalité, notamment sur l'égalité des sexes.

À mes yeux, le grand moteur des changements de la famille n'est donc pas l'individualisation, mais l'égalité des sexes. Les fondements des liens de couple et de filiation ont été repensés à l'aune de cette égalité. Seul le lien de germanité fait à cet égard exception car il était déjà vécu comme égalitaire, comme le montre bien le slogan « liberté, égalité, fraternité ». L'égalité a en un sens été pensée selon un lien fraternel dès la Révolution, avec notamment la fin de la primogéniture.

À la différence du lien matrimonial traditionnel, le lien de couple a donc été redéfini comme ne pouvant pas être considéré comme idéalement indissoluble, bien que les religions le considèrent comme tel. Ainsi, du point de vue démocratique, à l'aune de l'égalité des sexes, l'idée qu'être en couple soit une relation que l'on ne puisse jamais remettre en cause apparaît comme contradictoire avec la valeur centrale que j'appelle, à la suite d'autres, la « valeur conversation ». Ce qui constitue le cœur du lien de couple aujourd'hui, c'est la conversation conjugale. Un couple qui n'a plus d'existence est un couple qui n'a plus de conversation, que cela se fasse dans la dispute ou dans le silence. C'est en effet la conversation qui doit accompagner la vie du couple au fil de ses épreuves et de ses succès. Dans la conception traditionnelle, la voix prépondérante du mari l'emportait en cas de problème. Dès lors que le couple obéit à un principe d'égalité, la conversation conjugale devient le centre du couple. L'on admet alors que la possibilité du divorce est inscrite dans le sens même de l'union. Lorsque l'on s'unit aujourd'hui, l'on espère vivre toute la vie ensemble – cette valeur n'a, je crois, pas diminué – sauf si le mariage ne remplit pas ses promesses au point qu'il n'y ait plus de conversation conjugale.

De ce fait, l'axe du droit commun de la famille n'est plus le mariage, mais la filiation. C'est d'ailleurs sur celle-ci que nous avons reporté notre besoin d'un lien inconditionnel et indissoluble. Aujourd'hui, dans la vie, nous pouvons tout perdre. On peut être quitté par son conjoint, perdre son travail, sa maison, etc. Mais la seule chose que nous sommes censés ne jamais perdre, ce sont les liens qui nous unissent à nos enfants et à nos parents. De plus, alors que nous vivons dans un monde électif où le lien se mérite, où la séduction est partout nécessaire, le lien de filiation est supposé inconditionnel. Une très belle phrase du sociologue anglais Richard Hoggart (tirée de 33 Newport Street. Autobiographie d'un intellectuel issu des classes populaires anglaises ) l'illustre bien : « Je reconnus la voix de l'amour inconditionnel et je sus que j'étais arrivé au port. » Ayant perdu ses parents, le jeune Richard vient d'être confié à sa grand-mère. Cette remarque lui vient en entendant monter sa voix dans l'escalier. Chacun est ainsi supposé aimer son enfant quoiqu'il arrive, alors qu'il n'en va pas de même à l'égard de son conjoint.

Ce changement majeur a eu des conséquences importantes dans les années 1970, avec le remplacement de la puissance paternelle par l'autorité parentale conjointe, qui suit la suppression antérieure de la puissance maritale. L'égalité des enfants naturels et légitimes, à travers la loi du 3 janvier 1972 sur la filiation, vient ensuite remplacer le principe selon lequel seul l'enfant légitime était intégré à la société, et qui faisait de la fille-mère et de son enfant des parias sociaux. L'enfant naturel n'entrait d'ailleurs pas dans la famille de sa mère et n'héritait pas de ses grands-parents. Il n'avait, en outre, pas de père. En effet, la fonction majeure du mariage était de donner un père aux enfants que les femmes mettent au monde. Or la femme non mariée ne pouvait donner de père à ses enfants. L'interdiction de recherche en paternité a d'ailleurs duré de 1789 à 1912. Dans ces drames que constituaient alors les naissances hors mariage, c'étaient donc la femme et son enfant qui subissaient l'opprobre et la honte. Les infanticides liés à la peur de l'opprobre étaient d'ailleurs nombreux. Mais les hommes étaient quant à eux déchargés de toute responsabilité face à ces enfants qui arrivaient sans prévenir, sans qu'on les ait désirés, en dehors du mariage.

Parmi les changements importants de la famille qui se jouent dans les années 1970, l'on évoque souvent la loi Veil de 1975, qui contribue à l'égalité des sexes à travers la reconnaissance du droit des femmes à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) ou encore la loi réinstaurant le divorce par consentement mutuel de la même année, par laquelle l'on reconnaît la valeur profondément contractuelle du mariage moderne. Mais l'on mentionne peu d'autres évolutions pourtant majeures survenues à la même époque, comme celle que je viens de citer. Or qui parmi nos contemporains montrerait du doigt un enfant parce que ses parents ne sont pas mariés ? Personne. Aujourd'hui, près de 60 % des enfants naissent de parents non mariés.

En réalité, même s'il existe une diversité de configurations familiales, nous sommes tous d'accord sur l'essentiel relativement à la filiation et au contenu du lien (les droits, les devoirs, les interdits). L'on attend ainsi d'un parent qu'il soigne son enfant, l'aime inconditionnellement, l'éduque, l'amène progressivement à l'autonomie, etc. Il n'existe aucun débat de société sur ces sujets. De même, lorsque les sondages montrent que la famille est la valeur « numéro un » des Français, il s'agit là de la famille contemporaine qui promeut ces valeurs. Or ce fond d'accord possible est souvent oublié au profit de l'insistance sur les points de tension et les points de discussion. Il faut à mon sens s'efforcer au contraire de trouver un équilibre, et tenter de faire sentir ces valeurs communes.

Toutes les grandes réformes des années 1970 ont installé un nouveau paysage qui a permis que les familles d'aujourd'hui se développent sans grand problème. La multiplication des enfants naturels n'a ainsi créé aucun problème social puisqu'elle ne changeait rien sur le plan de la filiation après la loi de 1972. Par ailleurs, avec le divorce et l'idée que la garde des enfants était confiée à l'un ou l'autre des parents selon le principe de l'égalité des sexes (puisque l'on divorce de son conjoint, mais non de ses enfants), une forme de coparentalité post-divorce s'est affirmée progressivement. Entre 1975 et le début des années 1990, l'idée d'un nécessaire maintien des responsabilités des deux parents, et non de la mère seule, après la séparation s'est ainsi imposée.

Les principaux débats liés à l'évolution de la famille ont porté en réalité sur la question de l'homoparentalité, inimaginable encore dans les années 1970. Notre société a souhaité cesser de voir l'homosexualité comme un péché ou une pathologie pour la considérer comme une forme normale d'expression du désir sexuel et amoureux et lui faire une place en son sein. Cela s'est fait d'abord par la possibilité du couple. Jusqu'en 1998, la Cour de cassation considérait qu'un couple était nécessairement formé d'un homme et d'une femme, y compris dans le cadre du concubinage. Les débats sur la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité (PACS) portaient ainsi sur la question de savoir si deux hommes ou deux femmes qui s'aiment forment ou non un couple et pourraient ou non être reconnus comme tels sur le plan des droits sociaux, puis civils. Par la suite, le mariage est venu consacrer l'union de même sexe en particulier dans sa dimension d'attachement, de vie en commun, etc. La loi du 17 mai 2013 sur le mariage pour tous a en outre, en ouvrant la possibilité de l'adoption aux couples homosexuels, créé une famille homoparentale qui, si elle est encore en discussion aujourd'hui, a été entérinée par notre droit civil comme une possibilité. Sans qu'il soit question d'effacer la différence des sexes, la possibilité de deux parents de même sexe a été ajoutée pour les familles qui avaient toujours eu, par définition, des parents de sexes différents.

Ces grands changements touchent à la fois le lien social, le lien familial, et l'articulation entre lien de couple et lien de filiation, tout en étant fondés sur le consensus important qui se manifeste autour du progrès de la valeur d'égalité des sexes. En réalité, les points qui soulèvent le plus d'inquiétude sont ceux qui ont trait aux inégalités sociales susceptibles de se développer à l'occasion de ces changements, en particulier dans le cadre de la séparation ou du divorce.

À mon sens, le modèle français des politiques familiales s'est bien adapté depuis sa conception initiale. À l'origine, ce modèle opposait notamment le célibataire, considéré comme sans charge, et le père de famille qui avait par définition charge de famille. Or les politiques familiales se sont adaptées par la suite à travers la notion d'enfant à charge, qui a permis de prendre en compte la réalité du vécu des familles indépendamment du statut civil des liens familiaux. Un beau-père, par exemple, qui élève des enfants avec leur mère peut être considéré comme ayant des enfants à charge même s'il n'existe pas en tant que tel en droit civil, et cette charge sera comptée dans les prestations perçues par le couple. La notion d'enfant à charge a donc introduit une souplesse utile en tant qu'elle partait de la réalité de la prise en charge de l'enfant.

Par ailleurs, une évolution a également été relevée dans la compréhension croissante de l'inégalité sociale face aux changements de la famille. Ainsi, si la politique familiale est considérée comme universelle, et non seulement redistributive, ce caractère universel étant très difficile à remettre en cause, les allocations familiales n'en ont pas moins été modulées progressivement en fonction des revenus des parents. Il s'agit là d'une adaptation importante. Il paraît juste à nos contemporains que l'on n'aille pas aider particulièrement des couples à revenus élevés parce qu'ils ont des enfants à charge. Cela paraît d'autant plus juste qu'à l'image du célibataire dénué de charge opposé aux parents grevés de la charge des enfants s'est substituée l'idée que la personne seule a particulièrement du mal à vivre aujourd'hui. En effet, elle vit avec un seul salaire, alors que bien des choses sont pensées selon le principe d'une famille à double salaire. Elle est seule à payer son loyer, alors que la part du logement ne cesse d'augmenter dans les dépenses de la famille, etc. Ce changement de perception a été considéré comme pertinent.

Un autre élément d'adaptation des politiques familiales a été la prise en compte croissante de la question de la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle, qui manifeste l'attention portée à l'accompagnement concret de la valeur d'égalité des sexes. Tout ce qui a été développé en direction de cette conciliation va dans le bon sens.

En revanche, l'adaptation des politiques familiales me semble insuffisante sur certains points. Tout d'abord, le fait de conserver une politique familiale fondée sur une vision nataliste suscite à mes yeux des interrogations. À l'origine, la politique familiale visait à encourager les parents à avoir le plus d'enfants possible. En conséquence, plus les familles sont nombreuses, plus elles sont aidées. Mais la question se pose de savoir si cet objectif nataliste a encore du sens au XXIe siècle. Laurent Toulemon et son équipe ont particulièrement travaillé sur ce sujet au sein de l'Institut national d'études démographiques (INED). Cela peut se discuter, car la natalité française se porte plutôt bien (le renouvellement des générations est assuré dans l'ensemble, si l'on compte la part de l'immigration – la question de l'adaptation des immigrés à notre système de valeurs se posant par ailleurs). De plus, il faut tenir compte des risques que court aujourd'hui la planète, et des grandes migrations à venir liées au réchauffement climatique. La question de savoir si la priorité est de faire le plus d'enfants possible ou de mieux accueillir ceux qui sont là est donc posée. De même, le fait d'octroyer des aides aux parents à partir du troisième enfant plutôt que de le faire dès le premier soulève des interrogations.

Par ailleurs, les politiques familiales ont été longtemps pensées sous l'angle des prestations. Mais il serait peut-être judicieux d'accorder davantage la priorité aux aides concrètes à la personne : développement des crèches, etc. De même, il serait bon d'aller plus loin dans l'aide au recouvrement des pensions alimentaires. Le non-paiement de ces pensions est en effet un drame fréquent vécu par les femmes seules après leur divorce. De manière générale, la situation de ces femmes, particulièrement mise en évidence lors de la crise des gilets jaunes, mériterait une attention spécifique.

En réalité, nous vivons à mon sens une évolution davantage qu'une révolution de la famille. Et cette évolution se passe dans l'ensemble beaucoup mieux qu'on ne le dit. La famille demeure ainsi la valeur « numéro un » des jeunes qui n'ont vécu que dans des familles divorcées, recomposées, monoparentales, ou homoparentales que l'on disait en destruction lorsque j'ai commencé à travailler sur ces sujets. Cependant, tout n'est pas réglé. De fortes inégalités sociales perdurent notamment face à ces changements.

Le privilège social s'entend aujourd'hui comme l'inscription du présent dans un temps doté d'un passé (d'une mémoire) et d'un futur. La marque de la relégation sociale est au contraire d'être assigné à un présent sans passé ni futur. Les familles les plus dotées culturellement et financièrement ont à ce titre davantage de moyens pour éviter que les changements qu'elles connaissent entraînent une rupture avec le passé, et davantage de moyens également pour préparer l'avenir. Or nous devons tendre vers une croissance de l'égalité face à cette façon de se construire dans le temps. Et la famille est précisément l'institution qui est faite pour nous placer dans le temps, dans le rapport à ceux qui ne sont plus et à ceux qui ne sont pas encore, et non seulement dans l'ici et maintenant d'une relation parents/enfants. En effet, pour les sociologues et les anthropologues de la parenté, la famille n'est pas seulement l'actualité d'un rapport parents/enfants. Il n'existe aucun système de filiation sans au moins trois générations au-dessous et en dessus de moi.

De nombreux travaux ont été réalisés sur la question du surendettement des familles. Un très beau roman est également paru sur ce sujet : D'autres vies que la mienne, d'Emmanuel Carrère. Or c'est justement lorsque le présent ne prépare plus le futur que l'aide susceptible d'être apportée par la politique familiale se révèle sans équivalent.