Intervention de l Jacques Marilossian

Je vous remercie d'être présents pour la première réunion de la commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament. Selon l'ordre du jour, nous devons procéder à la constitution du bureau.

Conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents, à savoir Mme Émilie Cariou et M. Guillaume Kasbarian, à siéger au bureau pour remplir les fonctions de secrétaire d'âge. Avec son doyen, le bureau d'âge de la commission est donc constitué.

L'ordre du jour appelle maintenant la nomination du Bureau de la commission.

Conformément à l'article 143 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Sa composition s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et d'assurer la représentation de toutes ses composantes.

Je rappelle que les nominations ont lieu par catégorie de fonctions (président, vice-présidents, secrétaires, rapporteur) et qu'il n'y a pas lieu à procéder à un scrutin si le nombre de candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir dans la catégorie concernée.

L'article 143 de notre Règlement prévoit que « lorsque la commission d'enquête a été créée sur le fondement de l'article 141, alinéa 2, la fonction de président ou de rapporteur revient de droit à un membre du groupe qui en est à l'origine ».

L'une de ces deux fonctions revient donc de droit au groupe Socialistes et apparentés, qui est à l'initiative de la demande de création de cette commission. Mme Valérie Rabault, présidente du groupe, m'a fait savoir qu'elle souhaitait que son groupe obtienne la fonction de rapporteur.