Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Les amendements identiques nos 194, 244, 271 et 544 ont été défendus. Il en est de même de l'amendement no 892 de M. Vincent Descoeur. Monsieur Bazin, souhaitez-vous ajouter quelques mots pour soutenir l'amendement no 1013 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 27 Contre 38

Les amendements nos 1610 de Mme Josiane Corneloup et 1287 de M. Ian Boucard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 627, 632 et 639, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 706, 1904, 1890 et 1459, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 706 et 1904 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement no 2052. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 706.

La parole est à Mme Michèle Peyron, qui souhaite s'exprimer au nom de la commission des affaires sociales avant que M. le rapporteur général ne donne son avis.

Je suis saisie de trois sous-amendements, nos 2078, 2079 et 2077, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général pour les soutenir et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement gouvernemental.

Je vous invite à vous exprimer brièvement, car il nous reste plus de 900 amendements ; si chacun d'entre eux suscite quatre interventions, dont deux provenant du même groupe, nous ne nous en sortirons pas. Si vous ne calibrez pas mieux vos interventions, je vais devoir en revenir à la règle des deux orateurs : un pour et un contre.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 352 et 1599. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 352.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 344, 973, 253, 974 et 258, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 344 et 973 sont identiques, de même que les amendements nos 253 et 974. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 344.

Nous en venons aux amendements identiques nos 705 et 455, sur lesquels je suis saisie par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 705.

L'amendement no 973 de M. Philippe Berta est défendu. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 253.

L'amendement no 974 de M. Philippe Berta est défendu. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 258.

Sur les amendements identiques nos 163, 197, 963 et 1090, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 589, tendant à supprimer l'article 17.

Vous exprimer plus calmement n'enlèverait rien à la conviction avec laquelle vous soutenez vos amendements. Même si c'est très bon, nous n'allons pas nous échauffer pour le jambon-coquillettes !

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 163, 197, 963 et 1090. L'amendement no 163 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 197.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 347, 400 et 628. L'amendement no 347 de M. Paul Christophe est défendu. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 400.

Je donne la parole aux députés qui souhaitent intervenir, pour une minute maximum. La parole est à M. Thibault Bazin.

La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 290, 520, 640, 841, 1051, 1635 et 2048. L'amendement no 290 fait l'objet d'un sous-amendement no 2065. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 290.